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Marques déposées par monsieur PONS Stéphane
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L'aumônière PONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'aumônière PONS
Monsieur PONS Stéphane

Numéro de dépôt :
3399666
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/12/2015
L\'aumônière PONS de PONS Stéphane

Présentation de la marque L'aumônière PONS

Déposée le 23 décembre 2005 par monsieur PONS Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'aumônière PONS »

Le déposant est monsieur PONS Stéphane domicilié(e) 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PONS Stéphane domicilié(e) 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'aumônière PONS est expirée depuis le 23 décembre 2015.

PONS Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Le Méli-Mélo


Monsieur PONS Stéphane - 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Monsieur PONS Stéphane - 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 2 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°607851 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Inscription le 5 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652282 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat.